Conditions d’utilisation
CONDITIONS D’UTILISATION :
En se connectant au site Internet www.chronicup.wixsite.com, l’utilisateur de ce site déclare avoir pris connaissance et accepter les conditions suivantes :
——————————————————————————————————————————————————————————
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
« Chronic'Annecy » et « Wix » sont titulaire des droits d’auteur sur l’ensemble des éléments utilisés sur ce site ( logos, noms, textes, images, graphismes, plans, photographies, sons, vidéos, bases de données, etc… ). Ces éléments constituent des œuvres au sens des dispositions relatives à la propriété intellectuelle (Code de la Propriété Intellectuelle).
Les éléments réalisés par des intervenants extérieurs n’ayant pas cédé leurs droits d’auteurs ou voisins restent la propriété de ces mêmes intervenants.
Toute reproduction ou extraction de tout ou partie du contenu de ce site, sur quelque support et par quelque procédé que ce soit, sont interdites et peuvent engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. sauf dans le cas d’une autorisation écrite et préalable de la part de la société « Chronic'Annecy » et « Wix » . L’éditeur du site se réserve tous recours par toutes voies judiciaires et de droit à l’encontre des personnes qui n’auraient pas respecté cette interdiction.
——————————————————————————————————————————————————————————
RESPONSABILITES :
L’éditeur de ce site ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés à l’utilisateur, de quelque nature que ce soit, résultant de l’utilisation du site et de son contenu. Il en est de même pour les liens hypertextes vers d’autres sites sur lesquels l’éditeur de ce site n’exerce aucun contrôle.
L’utilisateur du site est responsable, en cas d’utilisation frauduleuse du site, des dommages causés aux tiers et de leurs conséquences. A ce titre, il supportera seul toutes réclamations ou actions en justice relatives à cette utilisation. L’utilisateur ne pourra en aucun cas exercer de recours contre l’éditeur du site en rapport avec cette utilisation frauduleuse.
——————————————————————————————————————————————————————————
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES :
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit par courrier électronique via le formulaire de contact en page d'accueil.
——————————————————————————————————————————————————————————